
Éditeur du site
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats, dont le siège social est situé 4 Carrefour de l’Odéon – 75006 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 452 794 787, est heureux de vous accueillir sur son site Internet dédié à son activité de conseil et de traitement judiciaire de dossiers, accessible à l’adresse URL suivante :
http://www.carolebluzatavocats.fr
Numéro de téléphone : 01 45 02 14 92 – Fax : 01 45 02 13 33
1. Droit de propriété intellectuelle du Cabinet Carole Bluzat Avocats
Le site web du Cabinet Carole Bluzat Avocats est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive du Cabinet Carole Bluzat Avocats, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites externes liés à son site.
2. Utilisation de Site
a. Utilisation du contenu du Site
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, le Cabinet Carole Bluzat Avocats ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée via le fax ou par téléphone.
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b. Accès au Site
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu.
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats s n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que le Cabinet Carole Bluzat Avocats n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
3. Modification de la notice
Le Cabinet Carole Bluzat Avocats conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.
Conception et Création
Conception, Graphisme et Référencement : SEO Leverage (D. Leonardi), St3phyp75 production , image page d’accueil by Emmanuel Gilbert
Contacter SEO Leverage : refdamien@gmail.com
Informations techniques
Site optimisé pour une résolution d’écran 1024*768 et plus.
Ce site fonctionne sur les plate-formes suivantes :
Site développé sous PHP8, base mySQL.
Hébergeur du site
O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Tél : 04 44 44 60 40